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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente fixent les relations contractuelles ente l’entreprise Bottega Italia online , et ses clients . Toute commande adressée à www.bottega-italia-online.com implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente. 1. Acceptation des conditionsToute commande réalisée par un client sur le site Bottega-Italia-online.com entraîne automatiquement l’acceptation de sa part des présentes conditions générales de vente. Aucune commande définitive ne pourra être transmise sans que le client n’ait au préalable accepté les conditions générales de vente en cochant la case prévue à cet effet. Le client dispose à tout instant des fonctionnalités pour modifier ou ne pas envoyer sa commande. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
2. Produits
Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Bottega-Italia-online.com ne pourra être engagée. Tous les produits sont présentés avec leur dénomination, leur marque, leur contenu. Les photos des produits sont simplement indicatives étant donné que la présentation des produits peut-être parfois modifiée sans préavis de la part des fabricants. Les produits présentés sur le site sont généralement disponibles. Il se pourrait néanmoins qu’un produit ne puisse pas être livré. Ce dernier ne sera alors pas facturé ; une note d’information figurera sur la facture. Le simple fait d’ajouter un produit dans le panier ne vaut pas validation de la commande car l’article peut devenir indisponible entre le moment de l’ajout dans le panier et de l’envoi définitif de la commande par le client.
3. Prix
Les prix indiqués sur le site Bottega-Italia-online.com s’entendent TVA comprise et ne comprennent pas la livraison. Le prix de transport sera affiché au moment de la confirmation de commande. Sauf erreur d’affichage, nous garantissons les prix indiqués. Bottega-Italia-online.com ne peut être tenu pour responsable lors d’une erreur d’affichage. 4. Commande
Toute commande génère automatiquement une confirmation de commande transmise par email à l’adresse du client indiquée lors de l’enregistrement de ses données de contact. Bottega-Italia-online.com informera par mail les éventuelles ruptures de stock pouvant affecter la commande et dans ce cas, le produit sera remboursé au client. Bottega-Italia-online.com se réserve le droit de ne pas honorer une commande lors d’un différend avec le client. Bottega-Italia-online.com se réserve le droit de contacter le client dans le cas d’une commande importante afin de vérifier l’exactitude de cette dernière. Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature du contenu et de la date de la commande.
5. paiement
Les paiements sont réalisés par chèque, virement ou carte bancaire. Dans ce dernier cas, nous mettons à votre disposition le système PAYPAL, un système de paiement sécurisé. Bottega-Italia-online.com accepte les chèques émis par des banques françaises libellés en euros. Vous pouvez choisir le paiement par chèque lors du passage de votre commande. Votre commande sera expédiée dès réception de votre chèque. Si le paiement s'effectue par Virement bancaire, le client doit effectuer le virement via la procédure qu'il utilise habituellement. Les coordonnées bancaires de Bottega-Italia-online.com lui seront communiquées par voie électronique. La commande sera considérée comme effective à réception du montant sur nos comptes.
6. Livraison
La livraison sera effectuée par Bottega-Italia-online.com dans un rayon de 20 Kms environ du siège social et au delà par voie postale, Colissimo (avec la possibilité du suivi de la livraison par Internet), réception du colis contre signature ou par transporteurs. Les tarifs applicables sont indiqués dans les frais de livraison. La responsabilité de Bottega-Italia-online.com ne sera pas engagée du fait des retards de livraison imputable au transporteur ou de tout autre événement extérieur, fortuit ou à toute force majeur. Dans le cas de rupture de stock, Bottega-Italia-online.com s’engage à communiquer sur chaque produit et à en avertir l’acheteur par e-mail si une commande a déjà été passée par ce dernier. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu’une seule fois les frais de livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés. Il appartient au client de toujours vérifier son colis à l’arrivée. Dans le cas de force majeur, tels que guerre, accident, incendie, panne d’électricité, impossibilité d’approvisionnement, verglas ou tout autre raison hors du contrôle de Bottega-Italia-online.com et sous réserve d’une notification rapide au client, Bottega-Italia-online.com sera déchargée de la livraison, sans droit à l’indemnité pour le client. Dans le cas d’une erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire lors de la saisie initiale des données par ce dernier, Bottega-Italia-online.com ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
7. Réclamations
Bottega-Italia-online.com ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.
Bottega-Italia-online.com ne peut être tenu pour responsable pour une détérioration de la qualité des produits après leur dépôt chez le client.
Bottega-Italia-online.com conserve pour une durée illimitée, tous les échanges d’informations électroniques relatives aux opérations de vente avec le client. Ces informations serviront de preuve dans le cas d’un litige avec le client.
Une fois passé le délai de 24 heures après la livraison, le client ne pourra plus adresser aucune réclamation, tant en ce qui concerne la conformité de la commande que l’état des produits livrés. Toute la livraison sera considérée conforme à la commande.
En cas de litige, à défaut de trouver une solution amiable avec le client, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du Luxembourg.
8. Informations
Bottega-Italia-online 02, rue st Sébastien L-3752 RUMELANGE n° Intracommunautaire : LU 23025108 Pour toutes informations complémentaires, veuillez nous contacter à |